Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée Coup de Coeur
Sylvain FONTAN

Numéro de dépôt :
3712351
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2020
Cuvée Coup de Coeur de Sylvain FONTAN

Présentation de la marque Cuvée Coup de Coeur

Déposée le 11 février 2010 par Sylvain FONTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Coup de Coeur »

Le déposant est Sylvain FONTAN domicilié(e) 0 Maubet - 32800 - NOULENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain FONTAN domicilié(e) 0 Maubet - 32800 - NOULENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Coup de Coeur est expirée depuis le 11 février 2020.

Sylvain FONTAN a également déposé les autres marques suivantes : Chaque armagnac est unique : il transmet à celui qui le consomme, l'histoire de celui qui le fabrique. , Au service des générations futures , Une Vie de Plaisir , L'Eternel


Sylvain FONTAN - 0 Maubet - 32800 - NOULENS - France


Sylvain FONTAN - 0 Maubet - 32800 - NOULENS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.